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Marques déposées par TERRITOIRES RH CORPORATE
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Experts des RH publiques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Experts des RH publiques
TERRITOIRES RH CORPORATE

Numéro de dépôt :
4450394
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Experts des RH publiques de TERRITOIRES RH CORPORATE

Présentation de la marque Experts des RH publiques

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par TERRITOIRES RH CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Experts des RH publiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est TERRITOIRES RH CORPORATE domicilié(e) 18 allée Nicolas Boileau - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque Experts des RH publiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Experts des RH publiques arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

TERRITOIRES RH CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES RH! , TERRITOIRES RH AU SERVICE DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE , TERRITOIRES RH Experts des RH publiques


TERRITOIRES RH CORPORATE - 18 allée Nicolas Boileau - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d`information, journaux, magazines, revues d`actualité, annuaires, sondages, recueils d`offres d`emploi, à vocation d`information, de formation et de recherches à des fins de recrutement ; bases de données électroniques ; supports de formations enregistrés sous forme de cédéroms ; appareils et instruments d`enseignement audiovisuels, supports numériques, analogiques, magnétiques ou optiques et instruments pour la formation, logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l`imprimerie, à savoir journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, feuilles et fiches, imprimés, catalogues, lettres d`information, cahiers, carnets et tous autres supports imprimés de publication et d`édition ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; manuels de formation ; matériels de formation imprimés ; programmes de formation imprimés ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; Services de conseils en matière de ressources humaines ; bilan de compétences et de carrière ; réalisation d'audits financiers ; audits d'entreprises [analyses organisationnelle et commerciale] ; conseils en communication [publicité] ; conseils en communication [relations publiques] ; études de consommation ; services d'études qualitatives et quantitatives ; Sondages et études dans tous domaines tels que politique, économique, social, territorial et culturel ; Services d'information et de consultations dans les domaines de la formation professionnelle continue à destination notamment des élus locaux et agents de la fonction publique, de l'emploi et de la gestion de carrière ; sondages d'opinion ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ;

Fourniture d'accès à un site web de formation en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; diffusion de films vidéos et d'autres contenus audiovisuels et multimédia sur Internet en rapport avec la formation ; fourniture d'une plateforme de discussion en ligne dans le domaine du e-learning ;

Publication de livres ; production de films vidéos et d'autres contenus audiovisuels et multimédia en matière de formation ;

Création, développement et maintenance d'un site web de formation innovante ; hébergement de bases de données ; développement, création et mise à jour de logiciels ; conception, analyse et mise en forme des résultats des sondages, études et enquêtes ; services de compilation, d'analyse, et de recherche de données techniques de développement et d'information technique ;

Services juridiques aux acteurs et entreprise des secteurs public et privé ; services de conseil, d'assistance et d'information dans les domaines juridiques ; concession de licences de concepts de franchise [services juridiques].